Délibérations et Procès Verbaux des Comités Syndicaux
Comité syndical du 28 février 2025
- Approbation PV Comité Syndical du 6 décembre 2024
- annexe PV Comité 6 décembre 2024
- Approbation des décisions du Président
- Débat d’Orientations Budgétaires 2025
- Annexe – ROB
- Rapport d’avancement de la feuille de route stratégique du SEA 2025
- Annexe de la feuille de route stratégique du SEA
- Rapport d’avancement du projet stratégique SDSI 2025
- Annexe SDSI
Comité syndical du 28 mars 2025
- Approbation PV Comité Syndical du 28 février 2025
- annexe PV 28 février 2025
- Approbation décisions du Président
- Modification des statuts du SIDAEP Mauges Gâtine
- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
- Annexe rapport 7 mars 2025
- Adoption du Compte Financier Unique
- annexe présentation CFU 2024
- Affectation des résultats 2024
- Adoption du budget primitif 2025
- annexe présentation budget 2025
- Révision des AP/CP au 28 mars 2025
- Octroi de la garantie de l’Agence France Locale à certains créanciers
- Subvention 2025 association avec l’Ethiopie
- Subvention 2025 association AFDI
- Subvention 2025 association la Tontine
- Admission en non valeur de créances de la Régie mars 2025
- transfert de la bâche de Seiches à l’actif du délégataire SAUR
Comité syndical du 27 juin 2025
- Approbation PV Comité Syndical du 28 mars 2025
- annexe PV Comité 28 mars 2025
- Approbation décisions du Président
- Durée d’amortissement des immobilisations du SEA
- Suppression de 5 postes au tableau des effectifs du SEA
- Création d’un poste de technicien- agent de maitrise
- Création d’un poste d’employé – ouvrier permanent 1
- Création d’un poste d’employé – ouvrier permanent 2
- Création d’un poste d’employé – ouvrier permanent 3
- Admission des créances irrecouvrables des délégataires SAUR et VEOLIA 2024
- Avenant 2 au contrat DSP secteur sud est VEOLIA
- Avenant 4 au contrat DSP secteur Layon SAUR
- Protocole transactionnel SAUR sur le marché 21-017 feeder sud nouvelle version
- Remise gracieuse accordée à un abonné
Comité syndical du 26 septembre 2025
- Approbation PV Comité Syndical du 27 juin 2025
- annexe PV Comité 27 juin 2025
- Approbation décisions du Président
- Convention de partenariat SEA-3RD’ANJOU sensibilisation des publics scolaires par des ambassadeurs de l’eau et des déchets
- Révision du mode de publicité des actes règlementaires du SEA
- Accord entre le SIEML-le SEA-3RD’ANJOU sur le projet immobilier « Village des Syndicats » au 1er octobre 2025
- Décision modificative n’1 du budget 2025
- Révision des AP/CP au 26 septembre 2025
- Admission en non valeur des créances irrecouvrables de la Régie du SEA
- Présentation du RPQS 2024
- Annexe RPQS 2024
- Présentation du Rapport d’activité 2024 du SEA
- Validation des Rapports Annuels des Délégataires SAUR et VEOLIA 2024
- Protocole transactionnel SEA-SAFEGE-LIGNE DAU maitre d’œuvre des travaux de construction de la nouvelle usine de St Georges suite au décalage des travaux dû à la révision du PLU
- Projet d’accord global SEA-Commune de Chalonnes relatif à plusieurs installations d’eau potable sur la commune
Prochain Comité syndical le 12 décembre 2025
Tarifs de l’eau
Date de publication : 6 décembre
Date de publication : 6 décembre
Date de publication : 10 janvier
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – RPQS
Date de publication :
Date de publication :
Date de publication : 5 novembre 2025
Rapport d’Activité
Date de publication : septembre 2021
Date de publication : septembre 2022
Date de publication : septembre 2023
Date de publication : septembre 2024
Date de publication : 5 novembre 2025
Documents budgétaires
Date de publication : avril 2025
Supports de communication et pédagogiques
Date de publication :
Date de publication :